Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELODIA
SEPTAM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3122261
Date de dépôt :
19/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2011
MELODIA de SEPTAM

Présentation de la marque MELODIA

Déposée le 19 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SEPTAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELODIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEPTAM domicilié(e) 49, rue Faidherbe, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 020 085 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPTAM Mr Alain BERTRAND - France.

La marque MELODIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELODIA est expirée depuis le 19 septembre 2011.

SEPTAM a également déposé les autres marques suivantes : DIALTEL , VOcall , ORCHESTRA , SECURDIS , SPASS , INTRUVISION , Côté(s) Auto(s) , DIALCOM , SYBELL , OPTIS


SEPTAM Société Anonyme - 49, rue Faidherbe, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 642020085


SEPTAM Mr Alain BERTRAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

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